MENTIONS LÉGALES
Impressum. En tant que restaurant, O’mood LOUNGE s'engage à respecter toutes les réglementations en vigueur. Ce modèle présente des informations essentielles et des exemples de formulation, mais il est conseillé de consulter un professionnel pour une personnalisation conforme aux exigences légales.
[O’mood LOUNGE]
Dénomination sociale : O’mood LOUNGE
Adresse : 123 Rue des Saveurs, Paris, France
Dirigeants : Jean Dupont, Marie Curie
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Numéro d’enregistrement : 123456789
Numéro d’identification fiscale : FR123456789
Forme juridique : SARL
Montant du Capital Social : 50,000 EUR
Autorité de contrôle : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Hébergement : Hébergeur Web SARL, 456 Rue du Web, Paris, France, Tél : +33 1 98 76 54 32
Politique de protection des données : Conformité avec le RGPD
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : contact@omoodlounge.fr
Tél. : +33 1 23 45 67 89
Fax : +33 1 23 45 67 90
Adresse : 123 Rue des Saveurs, Paris, France